Mentions légales
Éditeur du site
Le site softiceo.net et l’application Softiceo sont édités par :
Softiceo [À compléter — forme juridique, ex. SAS]
Siège social : [À compléter — adresse complète]
SIRET : [À compléter]
RCS : [À compléter — ville d’immatriculation]
Capital social : [À compléter]
N° de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Directeur de la publication : [À compléter]
Contact : contact@softiceo.net
Hébergement
L’application et le site sont hébergés par :
[À compléter — raison sociale de l’hébergeur, ex. OVH SAS]
[À compléter — adresse du siège de l’hébergeur]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site et l’application Softiceo (textes, graphismes, logos, icônes, structure, logiciels) sont la propriété exclusive de Softiceo ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site et l’application est décrit dans notre politique de confidentialité.
Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (mémorisation de préférences d’affichage). Aucun cookie de mesure d’audience tiers ou publicitaire n’est déposé sans consentement préalable.
Limitation de responsabilité
Softiceo s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantir qu’elles soient exemptes d’inexactitudes, d’omissions ou de lacunes. Softiceo ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@softiceo.net